portant modification de la régie d'avances auprès de la médiathèque départementale
- Assemblée : Non défini
- Date : 18/06/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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3 résultats pour la valeur "18/06/2018" du filtre Date de séance
portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire pour la régie d'avances auprès de la médiathèque départementale
- Assemblée : Non défini
- Date : 18/06/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Arrêté 2018-0024-DESI-PMI portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de 6 ans "Les Larguotins" à 68580 SEPPOIS-LE-BAS
- Assemblée : Non défini
- Date : 18/06/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin